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Les Mentions Légales de Karburan

Conformément à la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, nous mettons à disposition des utilisateurs les mentions légales obligatoires suivantes :

 

1. Editeur du Site 

UP’N BIZ FRANCE, Société par actions simplifiée au capital de 300.000 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés d’Aix-en-Provence sous le numéro 491 242 632 dont le siège social est situé Lotissement l’Escapade, Bât. E D7 N – Hameau de Palette 13100 Le Tholonet.

Numéro SIRET :  491 242 632 00033                            

Numéro de TVA intracommunautaire : FR 21 491242632

Pour toute demande, veuillez nous contacter soit : 

2. Directeur de la Publication 

    Jérôme TARTING

     

    3. Hébergeur

    Le site www.karburan.com a pour hébergeur la société EDIPOLES SAS dont le siège social est situé 4 rue de la Bergerie – 30100 ALES, immatriculée sous le numéro 410 147 144 au Registre du Commerce et  des sociétés de Nîmes et joignable par e-mail à l’adresse suivante : contact@edipoles.com.

     

    4. Respect de la propriété intellectuelle 

    Le présent site web ainsi que l’ensemble des marques, textes, commentaires, illustrations, photographies, images animées ou non, séquences vidéos, sons et l’ensembles des applications informatiques qui pourraient être utilisés pour faire fonctionner le site www.karburan.com et plus généralement l’ensemble des éléments reproduits ou utilisés sur le site www.karburan.com sont protégés au titre du droit à la propriété intellectuelle et relève de la propriété pleine et entière de la société UP’N BIZ FRANCE. 

    UP’N BIZ FRANCE SAS se réserve le droit de faire référence à des oeuvres libres de droit ou tombées dans le domaine public sans que cela ne puisse s’apparenter à une violation de droit et sans que sa responsabilité ne puisse être engagée ni même recherchée. 

    Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du site ou de ces éléments dont les applications informatiques, sans l’accord préalable et écrit de UP’N BIZ FRANCE SAS sont strictement interdites et pourraient entraîner des actions et poursuites judiciaires telles que prévues par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle.

     

    5. Liens hypertextes

    Le site www.karburan.com peut contenir des liens hypertexte donnant accès à d’autres sites web édités et gérés par des tiers et non par UP’N BIZ FRANCE SAS. Cette dernière ne pourra être tenu responsable directement ou indirectement dans le cas où lesdits sites tiers ne respecteraient pas les dispositions légales.